Article 1 – Identification juridique
Raison sociale : Aéroclub NEMAUSUS ULM
SIRET : 315923698
Adresse : Aérodrome de Nîmes Courbessac – Hangar N°15 – 30000 NIMES – FRANCE
Contact : Mr Maurice VILLEMIN
Téléphone : +33(0)6.60.75.02.51
Article 2 – Administration du site
L’administration du site www.nemausus-ulm.fr est sous la responsabilité de l’agence de communication digitale QUELWEB.
Webmaster – Ingénieur Média : Mr Emmanuel ORION
L’hébergement du site est actif chez OVH et infogéré par l’agence QUELWEB.
Contacter le Webmestre : contact@quelweb.com
Article 3 – Droits de propriété intellectuelle
L’utilisateur reconnaît que « L’Aéroclub NEMAUSUS ULM » est le seul propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents au site www.nemausus-ulm.fr.
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Article 4 – Utilisation des documents
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Article 5 – Données personnelles – Confidentialité
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Article 7 – Déclaration CNIL
En vertu des dispenses N° 7, 8 et 9, il n’a pas été déposé de déclaration auprès de la CNIL.
Article 8 – Mise à jour
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